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Version 1.1.1 · En vigueur le 2026-08-31 · Mise à jour le 2026-10-30 · pack 1.1.1
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Éditeur : Bokotua Iyeli — Bergensesteenweg 660, 1502 Lembeek — BCE / TVA 0643.503.839 — hello@nzela.net. Hébergement : Supabase (eu-central-1) + Vercel. Forme juridique, téléphone, tribunaux… restent « à compléter » si non fournis.
1. Éditeur
- Dénomination sociale : Bokotua Iyeli
- Forme juridique : à compléter
- Nom commercial : Nzela
- Siège social : Bergensesteenweg 660, 1502 Lembeek, Belgique
- Pays de constitution : Belgique
- Numéro d'entreprise (BCE) : 0643.503.839
- Numéro de TVA : 0643.503.839
- E-mail : hello@nzela.net
- Téléphone : à compléter
- Responsable de la publication : Bokotua Iyeli
2. Hébergement
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- Région d'hébergement des données : UE — eu-central-1 (Francfort).
3. Contact
- Support : hello@nzela.net
- Vie privée : hello@nzela.net
- Point de contact pour les signalements (DSA) : hello@nzela.net
4. Propriété intellectuelle
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5. Données personnelles et litiges
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- Droit applicable : droit de Belgique.
- Juridiction : tribunaux de [COURT_JURISDICTION], sous réserve des dispositions impératives.
6. État
Version de travail — bêta privée (Stripe TEST, payouts OFF). Éditeur : Bokotua Iyeli — Bergensesteenweg 660, 1502 Lembeek, Belgique — BCE / TVA 0643.503.839 — contact hello@nzela.net. Hébergement données : Supabase (eu-central-1). Web : Vercel. Forme juridique, téléphone et certains champs (tribunaux, médiation, DPO…) restent « à compléter » ou en espaces réservés jusqu'à finalisation.